Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0791G posée par Mme Agnès Evren

    Atteintes à la laïcité à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0626G posée par M. Jacques Grosperrin

    Baisse du niveau scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05491 posée par M. Michel Savin

    Calendrier du baccalauréat 2023

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14097 posée par M. Michel Savin

    Absences des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1088S posée par M. Michel Savin

    Place du sport au concours et dans la formation des instituteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07545 posée par M. Michel Savin

    Modalités de remplacement des professeurs absents au collège

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1505S posée par M. Michel Savin

    Classes « confiance-sport »

    La question est caduque

    Pertinence Très forte