Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 02142 posée par M. Michel Savin
Droits à la retraite pour les sportifs de haut-niveau
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 02143 posée par M. Michel Savin
Facturation des frais de sécurité aux organisateurs d'événements sportifs et culturels
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 02144 posée par M. Michel Savin
Régulation des paris sportifs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 02146 posée par M. Michel Savin
Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 0059S posée par M. Michel Savin
Sortie du moratoire sur les machines à voter
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 02141 posée par M. Michel Savin
Responsabilité des bénévoles dans les associations sportives
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 02145 posée par M. Michel Savin
Fiscalité des sportifs non résidents
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 01401 posée par M. Michel Savin
Mise à jour des consignes de sécurité sur les transformateurs électriques
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 24761 posée par M. Michel Savin
Fiscalité des sportifs non résidents
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00468 posée par M. Michel Savin
Avenir de la filière des producteurs autonomes d'hydroélectricité
La question est caduque
Pertinence