Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 26432 posée par M. Olivier Paccaud

    Expérimentation relative à l'organisation des transports sanitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1441S posée par M. Olivier Paccaud

    Sécurité routière

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10904 posée par M. Olivier Paccaud

    Ré-homologation des véhicules agricoles neufs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09270 posée par M. Olivier Paccaud

    Voitures-radars

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09271 posée par M. Olivier Paccaud

    Effets du passage à 80 km/h

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15940 posée par M. Olivier Paccaud

    Chauffeurs de taxis

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13225 posée par M. Olivier Paccaud

    Accès aux places de stationnement réservées pour les personnes souffrant des handicaps les plus lourds

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12196 posée par M. Olivier Paccaud

    Balisage lumineux nocturne des éoliennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible