Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

Question n° 0078G posée par M. Pierre Charon

Circulation à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/10/2017
Pertinence
Question n° 0115S posée par M. Philippe Pemezec

Projet de fusion des Yvelines et des Hauts-de-Seine

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/11/2017
Pertinence
Question n° 0109G posée par M. Philippe Pemezec

Prières de rue

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/11/2017
Pertinence
Question n° 02603 posée par M. Philippe Pemezec

Élections des représentants des locataires dans les organismes de logements sociaux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

21/12/2017
Pertinence
Question n° 03365 posée par M. Philippe Pemezec

Administration des médicaments dans les établissements pour les jeunes enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10418 posée par M. Philippe Pemezec

Déductibilité des cotisations de mutuelle complémentaire de l'impôt sur les revenus pour les retraités

La question est caduque

16/05/2019
Pertinence
Question n° 13450 posée par M. Philippe Pemezec

Pénurie de diplômés dans le secteur de la petite enfance

La question est caduque

12/12/2019
Pertinence
Question n° 17388 posée par M. Philippe Pemezec

Manque d'accessibilité de la formation des maîtres-nageurs sauveteurs et conséquences

La question est caduque

23/07/2020
Pertinence
Question n° 07028 posée par M. Philippe Pemezec

Procédure de régularisation des médecins étrangers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/06/2023
Pertinence