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316 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 206 trouvées
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Question n° 0728G posée par M. Pierre Charon
Grand Paris
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
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Question n° 01090 posée par M. Pierre Charon
Quel dispositif pour remplacer l'arrêté anti-mendicité à Paris ?
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0025G posée par Mme Kalliopi Ango Ela
Conditions d'obtention de la nationalité française par naturalisation
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0032G posée par M. Gérard Larcher
Organisation des travaux parlementaires
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0039G posée par M. Antoine Lefèvre
Agriculture et PAC
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 110 trouvées
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Question n° 0066S posée par M. Pierre Charon
Fermeture des voies sur berges à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03417 posée par M. Pierre Charon
Quel avenir pour l'installation des entreprises en France ?
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03418 posée par M. Pierre Charon
Quel horizon fiscal pour les contribuables ?
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05519 posée par M. Pierre Charon
Conditions du contrat de vente des aéronefs Airbus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05963 posée par M. Pierre Charon
Réponses du Gouvernement aux inquiétudes de la Commission européenne au sujet de la situation macro-économique de la France
La question est caduque
Pertinence