Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0626G posée par M. Jacques Grosperrin

    Baisse du niveau scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0698S posée par M. Rachid Temal

    Situation éducative dans le Val d'Oise

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

    Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1738G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Vaccination dans les écoles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17921 posée par M. Rachid Temal

    Soutien de l'État aux associations agréées de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0675S posée par M. Rachid Temal

    Construction du lycée de Magny-en-Vexin

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27012 posée par M. Rachid Temal

    Fermeture de classe à l'école de La Chapelle-en-Vexin

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15484 posée par M. Rachid Temal

    Calendrier et moyens en vue de la réouverture des établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte