Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1075G posée par Mme Anne Chain-Larché

    Conséquences des mouvements sociaux sur les transports

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0553G posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Grève des enseignants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04313 posée par M. Roger Karoutchi

    Jours de grève la semaine du Bac

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 20137 posée par M. Roger Karoutchi

    Grève des conducteurs de trains de la RATP en soutien aux salariés de Goodyear

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

    Transports aériens

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 22093 posée par M. Roger Karoutchi

    Dialogue social et salariés non grévistes

    La question est caduque

    Pertinence Forte