Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 2120G posée par Mme Nadia Sollogoub

Pénurie structurelle de soignants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/11/2021
Pertinence
Question n° 1910S posée par M. Sébastien Meurant

Fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

04/11/2021
Pertinence
Question n° 23988 posée par M. Sébastien Meurant

Prix d'achat des vaccins contre la Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23989 posée par M. Sébastien Meurant

Mortalité liée à l'épidémie de la Covid-19 en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/07/2021
Pertinence
Question n° 1415S posée par M. Sébastien Meurant

Fermeture de l'hôpital Roger Prévot à Moisselles

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

10/12/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22015 posée par M. Sébastien Meurant

Fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation

La question a été retirée

01/04/2021
Pertinence
Question n° 18173 posée par M. Sébastien Meurant

Monopole de l'oxygène médical produit par cryodistillation

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 16761 posée par M. Sébastien Meurant

Monopole de l'oxygène médical produit par cryodistillation

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 15367 posée par M. Sébastien Meurant

Fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation

La question a été transformée.

16/04/2020
Pertinence