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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 05304 posée par M. Serge Mérillou

Norme de commercialisation des volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0293S posée par M. Serge Mérillou

Situation de la filière gras périgourdine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

08/12/2022
Pertinence
Question n° 03694 posée par M. Serge Mérillou

Difficultés de la filière de la restauration hors domicile

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

10/11/2022
Pertinence
Question n° 01117 posée par M. Serge Mérillou

Situation des élus et anciens élus retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01123 posée par M. Serge Mérillou

Inquiétudes de la filière porcine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27686 posée par M. Serge Mérillou

Inquiétudes de la filière porcine

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27554 posée par M. Serge Mérillou

Situation des élus et anciens élus retraités agricoles

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 25293 posée par M. Serge Mérillou

Inquiétudes de la filière porcine

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence