Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 07589 posée par M. Vincent Delahaye

    Sécurisation de la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04800 posée par M. Vincent Delahaye

    Sécurisation de la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02549 posée par M. Vincent Delahaye

    Nécessité de repousser l'obligation pour les médecins de souscrire à un logiciel agréé « Ségur »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 2107G posée par M. Bernard Jomier

    Stratégie de lutte face au Covid

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1725G posée par M. Vincent Delahaye

    Remise du rapport sur la dette publique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08530 posée par M. Vincent Delahaye

    Professionnalisation et centralisation de la gestion de la formation et de l'exercice de l'ostéopathie et de la chiropraxie

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16040 posée par M. Vincent Delahaye

    Télésoin en orthoptie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 09012 posée par M. Vincent Delahaye

    Caisses de congés du secteur du bâtiment et des travaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1279S posée par M. Vincent Delahaye

    Adaptation de la sanction pénale pour usage et détention de résine et d'herbe de cannabis

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte