Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 07071 posée par M. Yves Détraigne
Fréquentation des sites pornographiques par les mineurs
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 06069 posée par M. Yves Détraigne
Avenir de l'instruction en famille
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 05331 posée par M. Yves Détraigne
Sédentarisation des adolescents
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 05375 posée par M. Yves Détraigne
Égalité parentale
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 03671 posée par M. Yves Détraigne
Égalité parentale
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
-
Question n° 06305 posée par M. Yves Détraigne
Manque de moyens matériels, humains et financiers en pédopsychiatrie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 06244 posée par M. Yves Détraigne
Réforme du congé parental
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 04420 posée par M. Yves Détraigne
Présence de substances chimiques dangereuses dans de nombreuses fournitures scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01333 posée par M. Yves Détraigne
Présence de substances chimiques dangereuses dans de nombreuses fournitures scolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00301 posée par M. Yves Détraigne
Revalorisation du pouvoir d'achat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence