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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 19164 posée par Mme Catherine Deroche
Création d'un diplôme d'allergologie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0430G posée par Mme Catherine Deroche
Grève des médecins prévue pendant les vacances de Noël
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 03215 posée par Mme Catherine Deroche
Assujettissement à la TVA des actes de chirurgie esthétique
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 12263 posée par M. Christian Gaudin
Archivage en matière d'imagerie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05880 posée par M. Christian Gaudin
Création des agences régionales de santé et conseil régional de l'ordre des médecins des Pays de la Loire
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24907 posée par M. Emmanuel Capus
Situation des praticiens hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20548 posée par M. Emmanuel Capus
Situation des praticiens hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10988 posée par M. Christian Gaudin
Accès des patients au numéro de téléphone du service de garde des médecins généralistes, dans le Maine-et-Loire
La question est caduque
Pertinence