Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
-
Question n° 10147 posée par M. Didier Mandelli
Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 09323 posée par M. Didier Mandelli
Financement par l'État de la publicité faite au loto de la biodiversité
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 03893 posée par M. Didier Mandelli
Situation économique des entreprises de meunerie en France
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 03894 posée par M. Didier Mandelli
Précarité étudiante
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 24143 posée par M. Didier Mandelli
Situation préoccupante pour les entreprises françaises face à l'augmentation des exportations de grumes de bois vers la Chine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 05471 posée par M. Didier Mandelli
Taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 27558 posée par M. Didier Mandelli
Seuil de la dotation de solidarité rurale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27273 posée par M. Didier Mandelli
Hausse du prix des carburants pour les entreprises des travaux publics et du paysage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15638 posée par M. Didier Mandelli
Impact de la crise sanitaire sur le secteur touristique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15430 posée par M. Didier Mandelli
Mesures spécifiques en faveur des artisans et des coopératives d'artisans du bâtiment
La question est caduque
Pertinence