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214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 150 trouvées
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Question n° 13891 posée par M. Didier Mandelli
Activité des radios associatives menacée
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0433G posée par M. Didier Mandelli
Professions réglementées
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 14391 posée par M. Didier Mandelli
Mise en place d'un bonus d'usage sur autoroute pour la transition écologique des transports
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15151 posée par M. Didier Mandelli
Protection des enfants dans le cadre de la violence éducative ordinaire
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 15153 posée par M. Didier Mandelli
Avenir des aides aux stations-service dans le cadre du fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 64 trouvées
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Question n° 15236 posée par M. Didier Mandelli
Affiche de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen dans les tribunaux français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15588 posée par M. Didier Mandelli
Prise en charge médicale des retraités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15589 posée par M. Didier Mandelli
Revalorisation des pensions de retraite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16383 posée par M. Didier Mandelli
Pénurie de médecins du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16903 posée par M. Didier Mandelli
Contrats pluriannuels d'établissement conclus par les universités avec l'État
La question est caduque
Pertinence