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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 00087 posée par M. Maurice Janetti
Prise en compte du bassin minier de Manosque dans l'inventaire des réserves charbonnières nationales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07313 posée par M. Marcel Lesbros
Désenclavement du massif alpin
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 08925 posée par M. Fernand Tardy
Réorganisation de l'hôpital à Sisteron
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 15191 posée par M. Fernand Tardy
Dégagement des routes menant au col de Larche
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 06126 posée par M. Claude Domeizel
Conséquences d'une fermeture du service de la police de l'air et des frontières basé au col de Larche (Alpes-de-Haute-Provence)
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 20452 posée par M. Robert Bret
Compensation financière pour le passage d'un pipe-line
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21311 posée par M. Alain Dufaut
Partage entre toutes les communes du produit de la taxe professionnelle induite par un pipeline
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21482 posée par M. Jean-Noël Guérini
Répartition du produit de la taxe professionnelle entre les communes traversées par un pipeline
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22720 posée par M. Claude Domeizel
Situation de l'emploi chez Orange / France Télécom dans les départements alpins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14760 posée par M. Pierre Laurent
Réanimation au centre hospitalier de Manosque
La question est caduque
Pertinence