Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 243 trouvées
-
Question n° 0593G posée par M. Jean-François Longeot
Dépendance aux métaux rares chinois
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 06837 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Fin des zones de revitalisation rurale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 04506 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Inégalité de traitement des praticiens hospitaliers face au décret 2020-1182 du 28 septembre 2020
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 04550 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Critères d'application de la dotation d'aides aux communes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 02505 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Devenir des chambres d'agriculture et politique agricole commune 2023-2027
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 60 trouvées
-
Question n° 04510 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Aides aux associations sportives face à la crise énergétique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 04303 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Capacités d'équarrissage en France face aux épizooties
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 04233 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Télétravail des travailleurs frontaliers travaillant en Suisse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 01809 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Echéancier des décrets d'application et de l'arrêté concernant la loi n° 2020-901 du 24 juillet 2020 visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 28343 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Délais de mise à jour du plan cadastral
La question est caduque
Pertinence