Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 0742G posée par Mme Brigitte Devésa

Couloir aérien entre la Chine et Taïwan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/02/2024
Pertinence
Question n° 10031 posée par M. Philippe Folliot

Continuité des capacités de renseignement de la Marine nationale

Réponse du Ministère des armées

08/02/2024
Pertinence
Question n° 09926 posée par M. Philippe Folliot

Surveillance maritime autour de l'île de La Passion-Clipperton

Réponse du Ministère des armées

01/02/2024
Pertinence
Question n° 0722G posée par Mme Annick Billon

Crise de la filière de la pêche

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

25/01/2024
Pertinence
Question n° 06818 posée par M. Philippe Folliot

Répartition des moyens de la Marine nationale

Réponse du Ministère des armées

18/05/2023
Pertinence