Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
405 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 392 trouvées
-
Question n° 26929 posée par M. André Bohl
Retraite des officiers mariniers: règlement du contentieux
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 27789 posée par M. Philippe Machefer
Construction du 6e sous-marin nucléaire: financement
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 28107 posée par M. Georges Lombard
Prolongation du service militaire dans la marine: texte d'application de la loi
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 29190 posée par M. François Prigent
Lutte contre la pollution marine: moyens des centres régionaux
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 00221 posée par M. Michel Chauty
Création d'un service côtier
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 0417S posée par M. Stéphane Bonduel
Réduction des effectifs de la marine nationale à Rochefort
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 0087A posée par M. Stéphane Bonduel
Réduction des effectifs de la marine nationale à Rochefort
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 09382 posée par M. Albert Pen
Liberté de pêche en zone canadienne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22225 posée par M. Jean-Jacques Robert
Massacre de la faune en Méditerranée
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 22232 posée par M. Edmond Lauret
Arraisonnement du palangrier singapourien Belgié 111
La question est caduque
Pertinence