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405 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 392 trouvées
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Question n° 10839 posée par M. Daniel Salmon
Gestion des déchets nucléaires militaires
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 0753G posée par M. Alain Cadec
Pêche dans le golfe de Gascogne
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0742G posée par Mme Brigitte Devésa
Couloir aérien entre la Chine et Taïwan
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10031 posée par M. Philippe Folliot
Continuité des capacités de renseignement de la Marine nationale
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 09926 posée par M. Philippe Folliot
Surveillance maritime autour de l'île de La Passion-Clipperton
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 11585 posée par M. Philippe Folliot
Cible de patrouilleurs maritimes de la Marine nationale fixée par la loi de programmation militaire
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 09558 posée par M. Philippe Paul
Avenir de la société Les Abeilles International
En attente de réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 22689 posée par Mme Maryvonne Blondin
Féminisation des équipages de sous-marins français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15723 posée par Mme Maryvonne Blondin
Habilitations des plongeurs de la Marine nationale
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 24730 posée par M. Robert Bret
Centre d'essais de lancement de missiles (CELM) de Gâvres
La question est caduque
Pertinence