Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 07563 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06829 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Situation des écoles territoriales supérieures d'art

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06682 posée par M. Guillaume Gontard

    Mouvement social dans les écoles d'architecture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06423 posée par M. Alain Duffourg

    État de l'enseignement de l'architecture en France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des écoles d'art

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18282 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Politique muséale de l'État en région

    La question est caduque

    Pertinence Faible