Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 1168G posée par M. Alain Milon

    Politique de santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 1589S posée par M. Alain Milon

    Syndrome d'alcoolisation foetale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23913 posée par M. Alain Milon

    Amélioration de l'accès aux soins des patients nécessitant une audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 23955 posée par M. Alain Milon

    Situation des enseignants en activité physique adaptée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22706 posée par M. Alain Milon

    Politiques de lutte contre les consommations nocives d'alcool

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24888 posée par M. Alain Milon

    Programme national nutrition santé

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11972 posée par M. Alain Milon

    Dérèglementation du marché et transformation progressive de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10134 posée par M. Alain Milon

    Politique en faveur du traitement des maladies rares

    La question est caduque

    Pertinence Forte