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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 08824 posée par M. Alain Milon
Rôle et place des médiateurs de santé pairs au sein des établissement de santé
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 06226 posée par M. Alain Milon
Transport d'une personne en état d'ivresse par la police municipale
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 05552 posée par M. Alain Milon
Avenir de la profession d'ostéopathe animalier
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 18428 posée par M. Alain Milon
Décret relatif au versement d'un complément de traitement indiciaire à certains agents
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 14505 posée par M. Alain Milon
Distorsions de recouvrement des cotisations sociales en matière d'eau et d"assainissement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 10952 posée par M. Alain Milon
Prévention et prise en charge de l'obésité en France
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 09307 posée par Mme Marianne Margaté
Électrification de la ligne ferroviaire reliant Meaux et La Ferté-Milon
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09137 posée par M. Alain Milon
Frais de fonctionnement des opérateurs de téléconsultation
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 07784 posée par M. Alain Milon
Soins sans consentement
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 03477 posée par M. Alain Milon
Incidences du délestage tournant sur l'électricité sur les lieux de soins de premiers recours
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence