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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 1036G posée par M. Pierre Médevielle
Effondrement du pont de Mirepoix-sur-Tarn
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09671 posée par Mme Brigitte Micouleau
Suppression du service auto-train dans le sud-ouest
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07466 posée par Mme Brigitte Micouleau
Inquiétudes des loueurs de véhicules
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02301 posée par Mme Brigitte Micouleau
Statut des véhicules légers électriques unipersonnels et de leurs utilisateurs
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01704 posée par Mme Brigitte Micouleau
Existence et avenir du service auto-train de la SNCF
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 04218 posée par Mme Brigitte Micouleau
Difficultés des métropoles sur la mise en place des zones à faibles émissions
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0008S posée par Mme Brigitte Micouleau
Poursuite du Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 25379 posée par Mme Brigitte Micouleau
Automatisation des dispositifs de contrôle de stationnement payant
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24405 posée par Mme Brigitte Micouleau
Financement des frais de transport des travailleurs handicapés accueillis en établissement et service d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23404 posée par Mme Brigitte Micouleau
Financement des frais de transport des travailleurs handicapés accueillis en établissement et service d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence