Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 1222S posée par M. Gilbert Roger

    Location de voiture pour les jeunes conducteurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15043 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Situation des petites et moyennes entreprises face au Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15228 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Plan d'urgence pour les petites et moyennes entreprises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14996 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Conditions d'obtention du fonds de soutien pour les kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14999 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Conditions d'obtention du fonds de soutien pour les orthoptistes libéraux

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11328 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Avenir du site Faurecia d'Auchel

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0771S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Avenir de l'usine Bridgestone de Béthune

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08787 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Avenir du site Faurecia d'Auchel

    La question est caduque

    Pertinence Très forte