Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 2191G posée par M. Olivier Jacquin
Directive relative aux travailleurs des plateformes
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 17524 posée par Mme Esther Benbassa
Persécutions subies par la minorité ouïghoure en Chine
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 1209G posée par Mme Esther Benbassa
Situation des réfugiés syriens à la suite de l'ouverture des frontières turques
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 07742 posée par Mme Esther Benbassa
Assignation en justice et placement aux arrêts domiciliaires du maire de Riace en Calabre
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0312G posée par M. Vincent Capo-Canellas
Projets de relance de la construction européenne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 27885 posée par Mme Esther Benbassa
Manque d'ambition du plan stratégique national français en matière de bien-être animal et de protection de la biodiversité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17116 posée par Mme Esther Benbassa
Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16374 posée par Mme Esther Benbassa
Projet belge de dissimulation des déchets nucléaires par enfouissement sous terre
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15001 posée par Mme Esther Benbassa
Transport des animaux vivants dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid-19
La question est caduque
Pertinence