Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0211G posée par Mme Nathalie Goulet

Menaces de l'Iran contre la France

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

02/02/2023
Pertinence
Question n° 2000G posée par M. Pierre Laurent

Crise des sous-marins

Réponse du Ministère des armées

23/09/2021
Pertinence
Question n° 1708G posée par Mme Esther Benbassa

Situation des Ouïghours

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/03/2021
Pertinence
Question n° 17524 posée par Mme Esther Benbassa

Persécutions subies par la minorité ouïghoure en Chine

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/07/2020
Pertinence
Question n° 1209G posée par Mme Esther Benbassa

Situation des réfugiés syriens à la suite de l'ouverture des frontières turques

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

05/03/2020
Pertinence