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468 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 367 trouvées
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Question n° 06489 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Retraite des anciens combattants
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06490 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Changement de la date de la journée nationale du Souvenir et du recueillement pour la guerre d'Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06722 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Moyens nécessaires pour la mise en place du revenu de solidarité active par les caisses d'allocations familiales
Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06763 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Avenir des instituts universitaires de technologie
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06959 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Avenir des associations d'éducation populaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 10411 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Accès au crédit des TPE-PME
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13945 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Situation des orthophonistes en France
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1067S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Inquiétudes relatives au non-renouvellement massif de contrats aidés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16263 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Prolifération du frelon asiatique en Charente
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 16563 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Précarité énergétique des ménages français
La question est caduque
Pertinence