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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 10048 posée par Mme Samantha Cazebonne
Extension du pass Culture aux Français établis hors de France
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 04666 posée par Mme Samantha Cazebonne
Utilisation d'animaux maintenus en captivité à des fins de création artistique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 2061G posée par Mme Samantha Cazebonne
Dispositif « français langue maternelle »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
Pertinence