Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0863G posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation à Gaza

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0697G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Situation à Gaza

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0558G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Situation au Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07522 posée par Mme Valérie Boyer

    Atteintes aux droits de l'homme en Algérie notamment envers les Kabyles

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0047G posée par Mme Valérie Boyer

    Situation en Arménie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23860 posée par Mme Valérie Boyer

    Délinquance en France

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23309 posée par Mme Valérie Boyer

    Politique migratoire de l'Algérie et déchéance de nationalité

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21566 posée par Mme Valérie Boyer

    Politique migratoire de l'Algérie et déchéance de nationalité

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte