Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 0928S posée par M. Hervé Reynaud

Progressivité des tarifs de l'eau

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

23/11/2023
Pertinence
Question n° 0364G posée par M. Jean-Claude Tissot

Rémunération des remplaçants hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/04/2023
Pertinence
Question n° 1889S posée par Mme Cécile Cukierman

Inquiétude de la filière d'appellation de la fourme de Montbrison

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

28/10/2021
Pertinence
Question n° 22767 posée par M. Bernard Bonne

Application du système nutri-score aux produits labellisés d'appellation d'origine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/05/2021
Pertinence
Question n° 17178 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Effectivité de la stratégie de tests Covid

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/07/2020
Pertinence