Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01358 posée par M. Philippe Machefer

    Montfort-l'Amaury: création urgente d'un lycée international

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00405 posée par M. Philippe Machefer

    Région de Montfort-l'Amaury: création nécessaire d'un CES

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0058S posée par M. Gérard Larcher

    Renforcement des effectifs de brigades dépendant de la compagnie de gendarmerie de Rambouillet

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03163 posée par M. Gérard Larcher

    Brigades de gendarmerie de La Queue-les-Yvelines et de Montfort-l'Amaury

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0129S posée par M. Gérard Larcher

    Création d'un poste de transformation électrique " Bagot " dans le département des Yvelines

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18380 posée par M. Gérard Larcher

    Schéma directeur de l'Ile-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0083S posée par M. Gérard Larcher

    Révision du projet EDF de renforcement de l'alimentation électrique du secteur de la ville nouvelle de Saint-Quentin-en-Yvelines

    La question a été retirée

    Pertinence Faible