Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01650 posée par M. Yves Bouloux

    Situation du service des urgences de l'hôpital de Montmorillon dans le département de la Vienne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00969 posée par M. Bruno Belin

    Cadencement ferroviaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00982 posée par M. Bruno Belin

    Situation des urgences à l'hôpital de Montmorillon

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0242S posée par M. Alain Fouché

    Maintien des services de l'État dans les territoires

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22666 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Suppression d'une antenne de la direction départementale de l'agriculture à Montmorillon

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28015 posée par M. Bruno Belin

    Cadencement ferroviaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27894 posée par M. Yves Bouloux

    Situation du service des urgences de l'hôpital de Montmorillon dans le département de la Vienne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27794 posée par M. Bruno Belin

    Situation des urgences à l'hôpital de Montmorillon

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne