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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 1133S posée par M. Claude Nougein
Aménagement du territoire des aéroports régionaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1390G posée par M. Daniel Chasseing
Situation du secteur automobile et de l'entreprise BorgWarner en particulier
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 1067S posée par M. Claude Nougein
Camions porteurs à quatre essieux
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0659S posée par M. Claude Nougein
Conduite des seniors
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 18148 posée par M. Claude Nougein
Possibilité de dérogation pour les transports scolaires
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 04505 posée par M. Claude Nougein
Critères de financement de l'État des lignes en obligation de service public
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 11206 posée par M. Claude Nougein
Camions porteurs à quatre essieux
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 14916 posée par M. Claude Nougein
Financement des aéroports par les départements
La question est caduque
Pertinence