Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 2203G posée par M. Hervé Marseille

    Respect des Français non vaccinés

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2186G posée par M. Claude Malhuret

    Situation de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2187G posée par M. François-Noël Buffet

    Situation de la Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2173G posée par M. Philippe Folliot

    Avenir de la Nouvelle-Calédonie après le référendum

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 2157G posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation en outre-mer

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24293 posée par M. Dick Ukeiwe

    Respect de la libre circulation en Nouvelle-Calédonie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21325 posée par M. Dick Ukeiwe

    Aide aux réfugiés affluant à Nouméa

    La question est caduque

    Pertinence Très faible