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844 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 748 trouvées
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Question n° 26413 posée par M. Jean Cluzel
Gestion des ressources en eau
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 26430 posée par M. Pierre Vallon
Lutte contre la pollution: contrôle des polluants
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 26433 posée par M. René Tinant
Pollution des eaux: renforcement du contrôle des effluents
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 26436 posée par M. Paul Seramy
Pollution des eaux: information et participation du public
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 26450 posée par M. Auguste Chupin
Récipients de boisson: réemploi et recyclage
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 96 trouvées
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Question n° 25452 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Suites données à l'étude de l'OCDE concernant la France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01266 posée par M. Pierre Vallon
Part des impôts et des cotisations sociales dans la richesse nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07379 posée par M. Xavier de Villepin
Réduction du nombre de touristes venant en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08372 posée par M. Roland du Luart
Place de la production laitière française dans le marché mondial
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10390 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Ajustement structurel et performance de l'économie : conclusions du rapport
La question est caduque
Pertinence