Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 21770 posée par M. Yves Détraigne

Développement des « nouvelles techniques d'amélioration des plantes »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/03/2021
Pertinence
Question n° 17774 posée par Mme Laurence Cohen

Encadrement des nouveaux organismes génétiquement modifiés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/09/2020
Pertinence
Question n° 06491 posée par M. Daniel Gremillet

Absence de publication des résultats des contre-expertises sur la toxicité des organismes génétiquement modifiés

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

02/08/2018
Pertinence
Question n° 19394 posée par Mme Évelyne Didier

Nouvelles techniques de modification génétique des plantes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

17/12/2015
Pertinence
Question n° 16065 posée par M. Charles Revet

Devenir de la recherche agronomique

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/04/2015
Pertinence