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573 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 529 trouvées
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Question n° 0078A posée par M. Pierre Vallon
Orientations du gouvernement en matière de tourisme social
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
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Question n° 19579 posée par M. Pierre Vallon
Organisation nouvelle du travail: orientations gouvernementales
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0032A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Orientations du gouvernement à l'égard de l'industrie automobile
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 00522 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Renouvellement de la politique familiale
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03361 posée par M. André Meric
Suppression de la prime de déménagement
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 0006A posée par M. Philippe de Bourgoing
Grandes orientations du Gouvernement en matière d'éducation
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09616 posée par M. Louis Souvet
Intégration des personnes présentant un handicap mental léger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01584 posée par M. Pierre Lacour
Réforme de la fiscalité
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11127 posée par M. Paul Souffrin
Indemnisation des villes en cas de fermeture de leurs abattoirs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21515 posée par M. Joseph Ostermann
Pouvoir d'achat des préretraités et des retraités
La question est caduque
Pertinence