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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 04630 posée par M. Pierre Ouzoulias
Science ouverte et liberté académique
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0060G posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Restitution de restes humains à l'Algérie
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0028G posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Suppression de la contribution à l'audiovisuel public
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1704G posée par M. Pierre Ouzoulias
Situation de la culture après un an de crise sanitaire
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 1320G posée par M. Pierre Ouzoulias
Situation des professionnels de la culture et du spectacle face à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10760 posée par M. Pierre Ouzoulias
Participation du Gouvernement aux processus de nomination des évêques
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias
Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 27835 posée par M. Pierre Ouzoulias
Réduction du service aux lecteurs de la bibliothèque nationale de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0641S posée par M. Pierre Ouzoulias
Situation des professeurs des écoles nationales supérieures d'art
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07130 posée par M. Pierre Ouzoulias
Suppression de la subvention à l'association française pour l'enseignement du français
La question est caduque
Pertinence