Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 2172G posée par Mme Pascale Gruny

    Situation du secteur de l'hôtellerie, de la restauration et de l'événementiel

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22186 posée par Mme Else Joseph

    Soutien aux entreprises non couvertes par les dispositifs actuels

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20196 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Réouverture des restaurants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19721 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir du secteur du tourisme, de l'hôtellerie et des restaurants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16915 posée par M. Jean-Yves Roux

    Participation des assurances à l'effort sanitaire dans le secteur de la restauration et de l'hôtellerie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27216 posée par M. Stéphane Piednoir

    Remboursement des prêts garantis par l'État

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27122 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Remboursement du prêt garanti par l'État envers le secteur de l'hôtellerie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27138 posée par M. Michel Bonnus

    Remboursement du prêt garanti par l'État pour les entreprises du secteur de l'hôtellerie et de la restauration

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26927 posée par M. Pascal Allizard

    Difficultés des métiers et des industries de l'hôtellerie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1293S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir du secteur du tourisme, de l'hôtellerie et des restaurants

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible