Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 98 trouvées

Question n° 17211 posée par M. Jean Pierre Vogel

Mise en place du paiement de proximité

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

09/07/2020
Pertinence
Question n° 16909 posée par M. Didier Marie

Avenir de la filière équine durant la crise

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/06/2020
Pertinence
Question n° 15847 posée par Mme Sonia de La Provôté

Difficultés des professionnels de la filière équine dans la crise épidémique du Covid-19

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15856 posée par M. Pascal Allizard

Situation dans l'ensemble de la filière équine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 14611 posée par M. Jean Pierre Vogel

Mise en place du paiement de proximité

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

05/03/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25285 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Expérimentation des paris événementiels pour la Française des jeux

La question est caduque

02/03/2017
Pertinence
Question n° 25302 posée par M. Jean Pierre Vogel

Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux

La question est caduque

02/03/2017
Pertinence
Question n° 18773 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Situation de la filière française des courses hippiques

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence
Question n° 23722 posée par M. Jacques Rocca Serra

Difficultés du secteur hippique

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence