Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 1314S posée par M. Didier Marie

Fusion des établissements portuaires de Rouen, du Havre et de Paris au sein d'un même établissement public

Réponse du Ministère de la mer

15/10/2020
Pertinence
Question n° 09931 posée par M. Didier Marie

Choix stratégiques d'aménagement ferroviaire opérés en Normandie

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/04/2019
Pertinence
Question n° 0690S posée par M. Didier Marie

Suppression d'arrêts de trains en Seine-Maritime

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

14/03/2019
Pertinence
Question n° 01461 posée par M. Pascal Allizard

Situation des trains intercités en Normandie

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

05/10/2017
Pertinence
Question n° 16853 posée par M. Didier Marie

Avenir des trains intercités

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

18/06/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20140 posée par M. Pascal Allizard

Avenir des trains intercités en Normandie

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 1014S posée par M. Didier Marie

Situation des lignes intercités Paris-Rouen-Le Havre

La question a été retirée

12/02/2015
Pertinence
Question n° 38887 posée par M. Gérard Larcher

Situation de l'enseignement des langues en primaire dans les Yvelines

La question est caduque

07/03/2002
Pertinence