Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
-
Question n° 09254 posée par M. Jérôme Darras
Versement du complément de traitement indiciaire au sein des établissements et services médico-sociaux autonomes
Réponse du Ministère des solidarités et des familles
Pertinence
-
Question n° 08155 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Prise en charge des troubles psychiques sévères
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 06164 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Cumul emploi et pension d'invalidité
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 04340 posée par M. Michel Dagbert
Difficultés croissantes rencontrées par les personnes non-voyantes ou malvoyantes lors de l'utilisation de terminaux de paiement électroniques
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 03374 posée par M. Michel Dagbert
Accès aux loisirs et séjours de vacances pour les jeunes adultes en situation de handicap
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 07960 posée par M. Michel Dagbert
Situation des professeurs d'enseignement général et technique des instituts nationaux de jeunes sourds et de jeunes aveugles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 26846 posée par M. Michel Dagbert
Accessibilité numérique des personnes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 1521S posée par Mme Sabine Van Heghe
Cumul de l'indemnité de fonction élective locale et de la pension d'invalidité
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 19173 posée par Mme Sabine Van Heghe
Défiscalisation des primes versées aux travailleurs handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17996 posée par M. Jean-François Rapin
Obligation d'emploi des personnes handicapées au sein des services départementaux d'incendie et de secours
La question est caduque
Pertinence