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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 2132S posée par Mme Amel Gacquerre
Financement des agences de l'eau
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 2052S posée par M. Jean-François Rapin
Communes concernées par le recul du trait de côte
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 25158 posée par M. Michel Dagbert
Situation des agents de la filière technique du ministère
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 24816 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Exportation massive de grumes vers l'Asie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1775S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Prévention des inondations, notamment en ruralité
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 27450 posée par Mme Amel Gacquerre
Enfouissement de déchets dangereux à Hersin-Coupigny
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27299 posée par M. Michel Dagbert
Lutte contre le trafic d'espèces sauvages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25016 posée par Mme Sabine Van Heghe
Nécessité d'un accompagnement financier pour les installations d'assainissement non collectif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22006 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Biocarburants à base de graisses de flottation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19728 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Impact de la nouvelle réglementation environnementale sur la filière gaz
La question est caduque
Pertinence