Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 24313 posée par Mme Annick Billon

    Accès partiel à la profession infirmière

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1528S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Mesures de régulation aux fins de lutte contre les « déserts médicaux »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1456S posée par Mme Annick Billon

    Démographie médicale des cardiologues en Vendée

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21647 posée par M. Didier Mandelli

    Manque de cardiologues en Vendée et promotion de l'exercice libéral de la médecine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21367 posée par Mme Corinne Imbert

    Prise en charge des troubles autistiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12492 posée par M. Ronan Kerdraon

    Délais d'attente pour un examen d'IRM

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09920 posée par M. Bruno Retailleau

    Situation financière du centre hospitalier « Côte de Lumière »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06334 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Situation insatisfaisante de la France en matière d'imagerie par résonance magnétique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible