Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0213S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Désenclavement du Grand Ouest

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02538 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Projets photovoltaïques dans les territoires faiblement ensoleillés

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13549 posée par M. Rémy Pointereau

    Avenir des sous-préfectures en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00166 posée par M. Daniel Laurent

    Établissement de certificats de décès dans les zones à sous-densité médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06462 posée par M. Josselin de Rohan

    Développement du tourisme en espace rural

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible