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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 02910 posée par M. Cyril Pellevat
Inégalité en matière de retraite entre les sportifs de haut-niveau
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 00909 posée par M. Cyril Pellevat
Conditions de travail et inadéquations de rémunération dans les établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 07438 posée par M. Cyril Pellevat
Situation des infirmiers et des infirmières libéraux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 22009 posée par M. Cyril Pellevat
Difficultés du secteur agricole face à la généralisation de la complémentaire santé collective d'entreprise
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 18672 posée par M. Cyril Pellevat
Fraudes à l'assurance maladie par les professionnels de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 09503 posée par M. Cyril Pellevat
Projet de décret relatif à la bonification de la retraite des sapeurs-pompiers volontaires par l'attribution de trimestres au titre de la solidarité nationale
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 25835 posée par M. Cyril Pellevat
Enseignements tirés de l'expérimentation menée sur le remboursement de consultations de psychologues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24503 posée par M. Cyril Pellevat
Inégalité en matière de retraite entre les sportifs de haut-niveau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12831 posée par M. Cyril Pellevat
Complémentaire santé dans les collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12755 posée par M. Cyril Pellevat
Validation de trimestre pour les indépendants bénéficiant d'aides à la création d'entreprises
La question est caduque
Pertinence