Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 2258G posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation dans les EHPAD

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2088G posée par Mme Évelyne Perrot

    Prévention de l'insuffisance cardiaque

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22361 posée par Mme Évelyne Perrot

    Possibilité aux étudiants sages-femmes de 1ère année de participer à la vaccination des Français

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21727 posée par Mme Évelyne Perrot

    Reconnaissance du rôle infirmier dans la stratégie vaccinale anti-Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 20262 posée par Mme Évelyne Perrot

    Difficultés pour les déclaration de décès

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26395 posée par Mme Évelyne Perrot

    Tarif de déplacement des professions de santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26109 posée par Mme Évelyne Perrot

    Délais du traitement des dossiers par la caisse primaire d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25198 posée par Mme Évelyne Perrot

    Rémunération des orthophonistes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24076 posée par Mme Évelyne Perrot

    Hausse du nombre de lits de réanimation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 23805 posée par Mme Évelyne Perrot

    Assises de la santé mentale et de la psychiatrie

    La question est caduque

    Pertinence Forte