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1771 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 1495 trouvées

  1. Question n° 11066 posée par M. Hervé Maurey

    Stratégie française en matière de développement des technologies d'intelligence artificielle au regard des enjeux climatiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0743G posée par Mme Marie-Claire Carrère-Gée

    Prévisions de croissance

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10127 posée par Mme Catherine Dumas

    Mise en péril de nos entreprises à cause du projet de règlement européen concernant la lutte contre les retards de paiement

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10147 posée par M. Didier Mandelli

    Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10153 posée par M. Alain Duffourg

    Mesures en faveur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 276 trouvées

  1. Question n° 1273S posée par Mme Céline Brulin

    Situation d'ExxonMobil à Port-Jérôme-sur-Seine

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11138 posée par M. Franck Menonville

    Situation des brasseurs indépendants

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10890 posée par Mme Évelyne Perrot

    Simplification des démarches administratives de la filière vin

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10912 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Critères d'éligibilité des titres financiers au plan d'épargne en actions destiné aux petites et moyennes entreprises

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10685 posée par Mme Catherine Dumas

    Complexité des procédures de certification des sites de production dans le secteur cosmétique

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

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