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422 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 378 trouvées
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Question n° 1919S posée par Mme Frédérique Puissat
Manque d'attractivité du métier de conducteur de transport en commun
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 25088 posée par M. Cédric Perrin
Obligation d'équipement des véhicules en période hivernale
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 1769S posée par Mme Patricia Schillinger
Circulation des poids lourds dans la commune du Bonhomme et dans le massif des Vosges
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 23283 posée par Mme Christine Lavarde
Harmonisation des réglementations au sein de l'Union européenne relatives aux camions réfrigérés
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 19831 posée par M. Olivier Rietmann
Accès au permis D à 18 ans
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 28243 posée par M. Guy Benarroche
Lutte contre les oxydes d'azote émis par le trafic routier et les zones à faibles émissions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27444 posée par M. Jean-Pierre Moga
Gravité de la situation concernant la hausse des énergies pour le transport routier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20278 posée par M. Daniel Gueret
Dérogation à l'ouverture des restaurants routiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17001 posée par M. Michel Raison
Accès au permis D à 18 ans
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13408 posée par Mme Christine Herzog
Conséquences de la mise en oeuvre de l'écotaxe en Alsace sur les départements limitrophes
La question est caduque
Pertinence