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340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 299 trouvées
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Question n° 08393 posée par M. Bruno Belin
Réduction des trains entre Poitiers et Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07245 posée par M. Bruno Belin
Réduction des trains entre Poitiers et Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07004 posée par Mme Corinne Imbert
Accompagnement spécifique pour les femmes victimes d'implants vaginaux
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 06265 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des écoles d'art
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05466 posée par Mme Christine Herzog
Retards dans le traitement d'une procédure judiciaire devant le tribunal administratif
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 11189 posée par M. Bruno Belin
Difficultés de l'association action de santé libérale en équipe
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 10392 posée par M. Bruno Belin
Élargissement à 2x3 voies de l'A10 sur la section Châtellerault-Poitiers
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08967 posée par M. Bruno Belin
Autorisation d'exercice en sites distincts
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 08895 posée par M. Yves Bouloux
Situation financière des universités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00998 posée par M. Bruno Belin
Syndicats intercommunaux à vocation scolaire interdépartementaux
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence